Gestion des procédures douanières : la douane, théorie et pratique : bac +2 transport, BTS CI

Gestion des procédures douanières

La douane : théorie et pratique

L'ouvrage

Conçu pour les étudiants en Transport, en Commerce International ou en formation continue, cet ouvrage propose des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières et les savoirs associés.

Bénéficiant d'une longue expérience de la formation dans le domaine du transport, de la logistique et du transit, les auteurs issus de l'enseignement ont collaboré avec un représentant en douane enregistré, M. Grégory Thomas, afin de partager leurs compétences techniques et pédagogiques.

La refonte des procédures douanières Import/Export avec la dématérialisation complète des échanges entre la douane et les entreprises dans le cadre des opérations du commerce international et de la mise en place de Delta l/E, a été prise en compte sans oublier la réglementation concernant le Sl-Brexit et l'enveloppe logistique obligatoire (ELO) associée.

Le plan

1. L'environnement institutionnel et réglementaire
2. Les opérations de dédouanement
3. Le contrôle du commerce extérieur et la politique commerciale commune
4. Les procédures douanières
5. Les régimes douaniers particuliers
6. Le régime fiscal des échanges intra-Union européenne
7. Modes d'emploi des déclarations : déclaration à l'Export, déclaration à l'import, EMEBI, DES, les différents taux de TVA dans l'UE